Déposée le 31 août 2012 par monsieur Christophe BENSOUSSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Osteoseat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est monsieur Christophe BENSOUSSAN domicilié(e) 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe BENSOUSSAN domicilié(e) 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France.
La marque Osteoseat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osteoseat est expirée depuis le 31 août 2022.
M. Christophe BENSOUSSAN - 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France
M. Christophe BENSOUSSAN - 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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