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Marques déposées par monsieur Christophe BENSOUSSAN
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Osteoseat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Osteoseat
M. Christophe BENSOUSSAN

Numéro de dépôt :
3943115
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
Osteoseat de Christophe BENSOUSSAN

Présentation de la marque Osteoseat

Déposée le 31 août 2012 par monsieur Christophe BENSOUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Osteoseat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Christophe BENSOUSSAN domicilié(e) 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe BENSOUSSAN domicilié(e) 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France.

La marque Osteoseat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osteoseat est expirée depuis le 31 août 2022.


M. Christophe BENSOUSSAN - 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France


M. Christophe BENSOUSSAN - 144 Rue Ambroise Paré - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).