Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ducatannonces
Monsieur Christophe BENOIT

Numéro de dépôt :
4401213
Date de dépôt :
02/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2027
Ducatannonces de Christophe BENOIT

Présentation de la marque Ducatannonces

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2017 par monsieur Christophe BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ducatannonces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Christophe BENOIT domicilié(e) 160 A rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe BENOIT domicilié(e) 160 A rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France.

La marque Ducatannonces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ducatannonces arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.


Monsieur Christophe BENOIT - 160 A rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France


Monsieur Christophe BENOIT - 160 A rue du Général de Gaulle - 68440 - HABSHEIM - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; châssis de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.