Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hotel Scarlett
M. Christophe BELLON

Numéro de dépôt :
4269079
Date de dépôt :
01/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2026
Hotel Scarlett de Christophe BELLON

Présentation de la marque Hotel Scarlett

Déposée par voie électronique le 1 mai 2016 par monsieur Christophe BELLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hotel Scarlett » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Christophe BELLON domicilié(e) RUE DAVIOUD - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe BELLON domicilié(e) RUE DAVIOUD - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Hotel Scarlett a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hotel Scarlett arrivera à expiration en date du 1 mai 2026.


M. Christophe BELLON - RUE DAVIOUD - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. Christophe BELLON - RUE DAVIOUD - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.