Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARVERNA
Christophe BELLAT

Numéro de dépôt :
3796344
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2021
ARVERNA de Christophe BELLAT

Présentation de la marque ARVERNA

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par Christophe BELLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARVERNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Christophe BELLAT domicilié(e) 49 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREV&SUD domicilié(e) 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque ARVERNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARVERNA est expirée depuis le 11 janvier 2021.

Christophe BELLAT a également déposé les autres marques suivantes : AIRLOFT


Christophe BELLAT - 49 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Cabinet BREV&SUD - 2460 avenue Albert EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; photographies, aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de table en papier ; linge de table en papier ; dessous de verre en papier ou en carton ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ; porcelaine ; faïence, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Bières artisanales ; boissons énergétiques.