Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par Christophe Baudry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Normandoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est Christophe Baudry domicilié(e) 1 Rue Edouard-Fournier - 75116 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Baudry domicilié(e) 1 RUE Edouard-Fournier - 75116 - Paris - France.
La marque Normandoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandoise arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.
Christophe Baudry - 1 Rue Edouard-Fournier - 75116 - Paris - France
Christophe Baudry - 1 RUE Edouard-Fournier - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 20 février 2019 - Immatriculation de société n°749516 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Inscription le 10 février 2020 - Rejet partiel n°779803 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-10
Viande de boeuf, de veau, d’agneau ; viande de porc bénéficiant de l’indication géographique protégée « PORC DE NORMANDIE ; volailles bénéficiant de l’indication géographique protégée « VOLAILLES DE NORMANDIE » ; extraits de viande ; fruits conservés, fruits congelés, fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers à savoir yaourts, spécialités à base de yaourt, desserts lactés, crème, petits suisses, fromage blanc ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; conserves de viande de boeuf, de veau, d’agneau ; conserves de viande de porc bénéficiant de l’indication géographique protégée « PORC DE NORMANDIE » ; fromages frais ; fromages affinés bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « CAMEMBERT DE NORMANDIE » ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ;
Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.
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