Marque enregistrée - Marque en vigueur

RulesEngine
M. Christophe Barthelemy

Numéro de dépôt :
4156728
Date de dépôt :
13/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2025
RulesEngine de Christophe Barthelemy

Présentation de la marque RulesEngine

Déposée par voie électronique le 13 février 2015 par monsieur Christophe Barthelemy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RulesEngine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.

Le déposant est monsieur Christophe Barthelemy domicilié(e) 12 R DES COQUELICOTS - 34150 - GIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe Barthelemy domicilié(e) 12 R DES COQUELICOTS - 34150 - GIGNAC - France.

La marque RulesEngine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RulesEngine arrivera à expiration en date du 13 février 2025.


M. Christophe Barthelemy - 12 R DES COQUELICOTS - 34150 - GIGNAC - France


M. Christophe Barthelemy - 12 R DES COQUELICOTS - 34150 - GIGNAC - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).