Domaine du Chemin de Fer

Monsieur Christophe ARNAUD
Monsieur Nicolas ARNAUD

Présentation de la marque Domaine du Chemin de Fer

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2017 par monsieur Christophe ARNAUD et monsieur Nicolas ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Chemin de Fer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Les déposants sont monsieur Christophe ARNAUD domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - ST DENIS DE PILE - France et monsieur Nicolas ARNAUD domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe et Nicolas ARNAUD domicilié(e) 29 Route de Pinaud - 33910 - ST DENIS DE PILE - France.

La marque Domaine du Chemin de Fer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Chemin de Fer arrivera à expiration en date du 11 septembre 2027.