Christophe ANDRE, Agissant pour le compte de la société "ACTIVA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3711920
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2020
Présentation de la marque ACTIVA SYSTEMS
Déposée par voie électronique le 10 février 2010 par Christophe ANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTIVA SYSTEMS »
Le déposant est Christophe ANDRE, Agissant pour le compte de la société "ACTIVA" en cours de formation domicilié(e) 5 rue de la Veyrie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe ANDRE domicilié(e) 5 rue de la Veyrie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVA SYSTEMS est expirée depuis le 10 février 2020.
Christophe ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIVA COMPUTERS
Christophe ANDRE, Agissant pour le compte de la société "ACTIVA" en cours de formation - 5 rue de la Veyrie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
Christophe ANDRE - 5 rue de la Veyrie - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 4 octobre 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°533237 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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