Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PLAN +
CHRISTOPH Robert Richard

Numéro de dépôt :
97708806
Date de dépôt :
20/11/1997
Lieu de dépôt :
MULHOUSE

Présentation de la marque PLAN +

Déposée le 20 novembre 1997 par CHRISTOPH Robert Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « PLAN + »

Le déposant est CHRISTOPH Robert Richard, domicilié(e) 28 rue du Général de Gaulle, 68460 LUTTERBACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert CHRISTOPH - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CHRISTOPH Robert Richard - 28 rue du Général de Gaulle, 68460 LUTTERBACH - France


Robert CHRISTOPH - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336594 - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 2001-12-10

Produits de l'imprimerie à savoir Plans et Cartes - affiches - catalogues - répertoires. Publicité - publication et diffusion d'annonces publicitaires, de documents publicitaires et matériels publicitaires (imprimés - prospectus - plans) Affichage - publication de textes publicitaires, promotion des ventes pour des tiers Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Transmissions de messages et d'images assistés par terminaux d'ordinateurs (supports électroniques et tout vecteur de communication) - messagerie électronique - agence de presse et d'information. Location de temps d'accés à un centre serveur de bases de données - services de dessinateurs d'arts graphiques - imprimerie, photocomposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.