Déposée le 15 janvier 2003 par CHRISTOL Renaud, CHRISTOL Laurence, CHRISTOL Julie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DE LORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Les déposants sont CHRISTOL Renaud domicilié(e) 2 rue Gaston Couté - 75018 - PARIS - France, CHRISTOL Laurence domicilié(e) Quartier Belle-Barre - 30230 - BOUILLARGUES - France, CHRISTOL Julie domicilié(e) 21 rue Duhesme - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Renaud CHRISTOL domicilié(e) 2 rue Gaston Couté - 75018 - PARIS - France.
La marque DOMAINE DE LORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTOL Julie - 21 rue Duhesme - 75018 - PARIS - France
Renaud CHRISTOL - 2 rue Gaston Couté - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 30 novembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°590356 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2013 n°2520128 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eau-de vie). Vins et eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays. Fruits. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Jus de fruits. Boissons de fruits et jus de fruits.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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