Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEAWALL
Mme. CHRISTINE VANHOUTTE
M. VICTOR VANHOUTTE

Numéro de dépôt :
4376516
Date de dépôt :
15/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2027
SEAWALL de CHRISTINE VANHOUTTE

Présentation de la marque SEAWALL

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2017 par madame CHRISTINE VANHOUTTE et monsieur VICTOR VANHOUTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEAWALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Les déposants sont madame CHRISTINE VANHOUTTE domicilié(e) 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France et monsieur VICTOR VANHOUTTE domicilié(e) 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE VANHOUTTE domicilié(e) 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France.

La marque SEAWALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAWALL arrivera à expiration en date du 15 juillet 2027.


Mme. CHRISTINE VANHOUTTE - 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France

M. VICTOR VANHOUTTE - 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France


Mme. CHRISTINE VANHOUTTE - 113 RUE RAOUL LEBEURRE - 62126 - WIMILLE - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.