Marque enregistrée - Marque en vigueur

PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile
Madame christine VALERY

Numéro de dépôt :
4469515
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile de christine VALERY

Présentation de la marque PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par madame christine VALERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est madame christine VALERY domicilié(e) village de cardo - 20200 - BASTIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame christine VALERY domicilié(e) village de cardo - 20200 - BASTIA - France.

La marque PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFADOM CORSE Professionnels de Santé à domicile arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.


Madame christine VALERY - village de cardo - 20200 - BASTIA - France


Madame christine VALERY - village de cardo - 20200 - BASTIA - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.