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Marques déposées par CHRISTINE SEGURET
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FORMAPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMAPA
CHRISTINE SEGURET

Numéro de dépôt :
3782891
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
FORMAPA de CHRISTINE SEGURET

Présentation de la marque FORMAPA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par CHRISTINE SEGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORMAPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est CHRISTINE SEGURET domicilié(e) 23 CHARLES V - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE SEGURET domicilié(e) 23 CHARLES V - 75004 - PARIS - France.

La marque FORMAPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAPA est expirée depuis le 17 novembre 2020.

CHRISTINE SEGURET a également déposé les autres marques suivantes : FORMACONFLITS


CHRISTINE SEGURET - 23 CHARLES V - 75004 - PARIS - France


CHRISTINE SEGURET - 23 CHARLES V - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.