Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RICHESSES DU TERROIR
Numéro de dépôt :
1745226
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/1996
Présentation de la marque RICHESSES DU TERROIR
Déposée le 20 février 1986 par madame Christine SAOS épouse GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHESSES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RICHESSES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RICHESSES DU TERROIR est expirée depuis le 20 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02