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Marques déposées par madame Christine Raybaud
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Tine, La Tartine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tine, La Tartine
Mme. Christine Raybaud

Numéro de dépôt :
3907724
Date de dépôt :
25/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/03/2022
Tine, La Tartine de Christine Raybaud

Présentation de la marque Tine, La Tartine

Déposée le 25 mars 2012 par madame Christine Raybaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Tine, La Tartine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est madame Christine Raybaud domicilié(e) 16 rue Mendiartze - 64122 - Urrugne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Raybaud domicilié(e) 16 rue Mendiartze - 64122 - Urrugne - France.

La marque Tine, La Tartine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tine, La Tartine est expirée depuis le 25 mars 2022.


Mme. Christine Raybaud - 16 rue Mendiartze - 64122 - Urrugne - France


Mme. Christine Raybaud - 16 rue Mendiartze - 64122 - Urrugne - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Tissus ; tissus à usage textile ;

Couture ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.