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Marques déposées par christine rambaud
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la sarcelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la sarcelle
christine rambaud

Numéro de dépôt :
3747219
Date de dépôt :
17/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2020
la sarcelle de christine rambaud

Présentation de la marque la sarcelle

Déposée par voie électronique le 17 juin 2010 par christine rambaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la sarcelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est christine rambaud domicilié(e) 12 nationale - 41300 - la ferte imbault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la sarcelle domicilié(e) 12 nationale - 41300 - la ferte imbault - France.

La marque la sarcelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la sarcelle est expirée depuis le 17 juin 2020.


christine rambaud - 12 nationale - 41300 - la ferte imbault - France


la sarcelle - 12 nationale - 41300 - la ferte imbault - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.