Présentation de la marque NBS NATURAL BIOPACK SYSTEME
Déposée le 8 juillet 1994 par madame Christine POSSON épouse GERMAIN et mademoiselle Karine POSSON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NBS NATURAL BIOPACK SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-33 du 19 août 1994.
Les déposants sont madame Christine POSSON épouse GERMAIN domicilié(e) Petit Poirier, 44310 LA LIMOUZINIERE - France et mademoiselle Karine POSSON domicilié(e) "La Source", Vieille Route de Cholet, 49340 TREMENTINES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque NBS NATURAL BIOPACK SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528311.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NBS NATURAL BIOPACK SYSTEME est expirée depuis le 8 juillet 2004.
Madame Christine POSSON épouse GERMAIN - Petit Poirier, 44310 LA LIMOUZINIERE - France
Mademoiselle Karine POSSON - "La Source", Vieille Route de Cholet, 49340 TREMENTINES - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 25 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333637 - Publication au BOPI 2001-10-25
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324535 - Publication au BOPI 2001-06-05
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Machines d'emballage et de conditionnement et leurs composants; machines et matériels pour la transformation et la mise en volume de flancs et découpes d'emballage.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; papier et carton d'emballage; emballages en carton, emballages et récipients en carton pour produits alimentaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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