Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mademoiselle Pham
Mlle Christine Pham, Agissant pour le compte de la société "Mademoiselle Pham" en cours de formation
M. Jerome Navarre, Agissant pour le compte de la société "Mademoiselle Pham" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4241902
Date de dépôt :
20/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2026
Mademoiselle Pham de Christine Pham

Présentation de la marque Mademoiselle Pham

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2016 par mademoiselle Christine Pham et monsieur Jerome Navarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mademoiselle Pham » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont mademoiselle Christine Pham domicilié(e) 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France et monsieur Jerome Navarre domicilié(e) 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Christine Pham domicilié(e) 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France.

La marque Mademoiselle Pham a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mademoiselle Pham arrivera à expiration en date du 20 janvier 2026.


Mlle Christine Pham, Agissant pour le compte de la société "Mademoiselle Pham" en cours de formation - 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France

M. Jerome Navarre, Agissant pour le compte de la société "Mademoiselle Pham" en cours de formation - 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France


Mlle Christine Pham - 14 Grande rue nazareth - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.