Kub'a Dom

Madame Christine PETIT

Présentation de la marque Kub'a Dom

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par madame Christine PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kub'a Dom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est madame Christine PETIT domicilié(e) 1 B Rue Guy de Maupassant, - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine PETIT domicilié(e) 1 B Rue Guy de Maupassant - 76000 - ROUEN - France.

La marque Kub'a Dom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kub'a Dom arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.