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Marques déposées par Christine Normand
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EMBLEME CACAO
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMBLEME CACAO
Christine Normand
Anthony Normand

Numéro de dépôt :
3486715
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
EMBLEME CACAO de Christine Normand

Présentation de la marque EMBLEME CACAO

Déposée le 8 mars 2007 par Christine Normand et Anthony Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBLEME CACAO »

Les déposants sont Christine Normand domicilié(e) 7 place du général Leclerc,92150 SURESNES - 92150 - France et Anthony Normand domicilié(e) 73 du faubourg Bonnefoy,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine Normand domicilié(e) 7 place du général Leclerc,92150 SURESNES - 92150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBLEME CACAO est expirée depuis le 8 mars 2017.


Christine Normand - 7 place du général Leclerc,92150 SURESNES - 92150 - France

Anthony Normand - 73 du faubourg Bonnefoy,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Christine Normand - 7 place du général Leclerc,92150 SURESNES - 92150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Photographies ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.