DOMAINE DES SELVES
Présentation de la marque DOMAINE DES SELVES
Déposée le 11 août 1994 par CHRISTINE Mylène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES SELVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES SELVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES SELVES est expirée depuis le 11 août 2024.
CHRISTINE Mylène a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2004 n°2260735 - Publication au BOPI 2004-03-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42
Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39
Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623981 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-15
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2014 n°2555901 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-15