Déposée le 2 février 1999 par madame Christine MOUSSIER et monsieur Jean-Louis SAGLIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « OBJASIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Les déposants sont madame Christine MOUSSIER domicilié(e) 14, av. Dubonnet, 92400 COURBEVOIE - Indonésie et monsieur Jean-Louis SAGLIO domicilié(e) Kemang Selatan 1D, No 15A, Jakarta (Selatan) 12730, INDONESIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine MOUSSIER - France.
La marque OBJASIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Louis SAGLIO - Kemang Selatan 1D, No 15A, Jakarta (Selatan) 12730, INDONESIE - France
Madame Christine MOUSSIER - France
Inscription le 9 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282617 - Publication au BOPI 1999-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières, ou en matières plastiques à savoir : tous types de mobiliers ou d'objets d'art destinés à l'aménagement, à l'équipement et à la décoration de la maison et du jardin. Ustensiles et récipients pour la table, le ménage, la cuisine ou la salle de bain ; à savoir peignes, éponges ; verrerie, porcelaine, terre cuite, et faïence non comprises dans d'autres classes : objets d'arts en porcelaine ou en verre - flacons non en métaux précieux - porte savon porte-serviettes non en métaux précieux - poudriers non en métaux précieux - pulvérisateurs de parfum - vaporisateurs à parfum Tissus - produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) - linge de lit - linge de maison, linge de table (en matières textiles) - serviettes de toilette (en matière textile) - couvertures de voyage - rideaux en matières textiles - stores en matières textiles - tentures murales en matières textiles - textiles non tissu - couvertures de lit ou de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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