Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca
Madame CHRISTINE MOSCA

Numéro de dépôt :
3940091
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2022
Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca de CHRISTINE MOSCA

Présentation de la marque Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca

Déposée par voie électronique le 27 août 2012 par madame CHRISTINE MOSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame CHRISTINE MOSCA domicilié(e) 6 a RUE DES NENUPHARS - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FLEUR D'ASIE CREATION, Madame CHRISTINE MOSCA domicilié(e) 6A RUE DES NENUPHARS - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France.

La marque Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gm Pierres Fines & Perles de Culture Gemmologie Mosca est expirée depuis le 27 août 2022.


Madame CHRISTINE MOSCA - 6 a RUE DES NENUPHARS - 85270 - ST HILAIRE DE RIEZ - France


FLEUR D'ASIE CREATION, Madame CHRISTINE MOSCA - 6A RUE DES NENUPHARS - 85270 - SAINT HILAIRE DE RIEZ - France


Errata de la publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Republication pour erratum - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet partiel n°736605 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Produits cosmétiques ;

Pierre précieuse, coffret à bijoux, porte clés fantaisie, bijouterie, bracelet, chaînes, joaillerie ;

Sac à main, porte monnaie, portefeuille, coffret toilette ;

Petit ameublement ;

Foulard, cravate, ceinture ;

Bonzaï ;

Ventes de bijoux en perles de culture, pierre semi-précieuses, bijoux fantaisies ; publicité, conseil administratif, comptable, marketing, informatique.