Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODÉA
Mme. CHRISTINE MONTILLOT

Numéro de dépôt :
3942617
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/08/2022
MODÉA de CHRISTINE MONTILLOT

Présentation de la marque MODÉA

Déposée le 29 août 2012 par madame CHRISTINE MONTILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est madame CHRISTINE MONTILLOT domicilié(e) LE BOURG CHEVREAU - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE MONTILLOT domicilié(e) LE BOURG CHEVREAU - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France.

La marque MODÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODÉA est expirée depuis le 29 août 2022.


Mme. CHRISTINE MONTILLOT - LE BOURG CHEVREAU - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Mme. CHRISTINE MONTILLOT - LE BOURG CHEVREAU - 49250 - BEAUFORT EN VALLEE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.