Marque enregistrée - Marque en vigueur

Histo'Art
Madame Christine Martin

Numéro de dépôt :
4402607
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
Histo\'Art de Christine Martin

Présentation de la marque Histo'Art

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par madame Christine Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Histo'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Christine Martin domicilié(e) 15 rue Friant - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Martin domicilié(e) 15 rue Friant - 75014 - Paris - France.

La marque Histo'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Histo'Art arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.


Madame Christine Martin - 15 rue Friant - 75014 - Paris - France


Madame Christine Martin - 15 rue Friant - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ;

Numérisation de documents ; authentification d'oeuvres d'art.