Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTUOZ
Mme. Christine Marsaudon, Agissant pour le compte de la société "ARTUOZ" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3977865
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
ARTUOZ de Christine Marsaudon

Présentation de la marque ARTUOZ

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par madame Christine Marsaudon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTUOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est madame Christine Marsaudon domicilié(e) 29 avenue Maurice Maunoury - 28600 - Luisant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Marsaudon domicilié(e) 29 avenue Maurice Maunoury - 28600 - Luisant - France.

La marque ARTUOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTUOZ est expirée depuis le 28 janvier 2023.


Mme. Christine Marsaudon, Agissant pour le compte de la société "ARTUOZ" en cours de formation - 29 avenue Maurice Maunoury - 28600 - Luisant - France


Mme. Christine Marsaudon - 29 avenue Maurice Maunoury - 28600 - Luisant - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 13 janvier 2015 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°640484 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-13

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.