Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atmosphère santé § forme
Christine KERTRESTEL

Numéro de dépôt :
3749913
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
Atmosphère santé § forme de Christine KERTRESTEL

Présentation de la marque Atmosphère santé § forme

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Christine KERTRESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atmosphère santé § forme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Christine KERTRESTEL domicilié(e) 311 Rue du Marais - 59169 - FERIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine KERTRESTEL domicilié(e) 311 Rue du Marais - 59169 - FERIN - France.

La marque Atmosphère santé § forme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atmosphère santé § forme est expirée depuis le 29 juin 2020.


Christine KERTRESTEL - 311 Rue du Marais - 59169 - FERIN - France


Christine KERTRESTEL - 311 Rue du Marais - 59169 - FERIN - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

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