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Marques déposées par CHRISTINE HERAIL
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COSBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSBAT
CHRISTINE HERAIL

Numéro de dépôt :
3736182
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
COSBAT de CHRISTINE HERAIL

Présentation de la marque COSBAT

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par CHRISTINE HERAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COSBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est CHRISTINE HERAIL domicilié(e) 1 ROUTE DE QUINT - 31650 - SAINT ORENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE HERAIL domicilié(e) 1 ROUTE DE QUINT - 31650 - SAINT ORENS - France.

La marque COSBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSBAT est expirée depuis le 6 mai 2020.


CHRISTINE HERAIL - 1 ROUTE DE QUINT - 31650 - SAINT ORENS - France


CHRISTINE HERAIL - 1 ROUTE DE QUINT - 31650 - SAINT ORENS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).