Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTSYNE
Christine Foley Aigle

Numéro de dépôt :
3674751
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2019
ARTSYNE de Christine Foley Aigle

Présentation de la marque ARTSYNE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2009 par Christine Foley Aigle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTSYNE »

Le déposant est Christine Foley Aigle domicilié(e) 3 rue de Lasteyrie - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine Foley Aigle domicilié(e) 3 rue de Lasteyrie - 75116 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTSYNE est expirée depuis le 8 septembre 2019.


Christine Foley Aigle - 3 rue de Lasteyrie - 75116 - Paris - France


Christine Foley Aigle - 3 rue de Lasteyrie - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.