Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HERBAGETTE
Mme. CHRISTINE FIERS
M. JACQUES LAFONT

Numéro de dépôt :
4056795
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2023
L\'HERBAGETTE de CHRISTINE FIERS

Présentation de la marque L'HERBAGETTE

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par madame CHRISTINE FIERS et monsieur JACQUES LAFONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HERBAGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Les déposants sont madame CHRISTINE FIERS domicilié(e) 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France et monsieur JACQUES LAFONT domicilié(e) 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque L'HERBAGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBAGETTE est expirée depuis le 23 décembre 2023.


Mme. CHRISTINE FIERS - 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France

M. JACQUES LAFONT - 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; arômes alimentaires à base de plantes et/ou d'extraits de plantes, de champignons, de levures, ou de produits de synthèse ; extraits d'algues à usage alimentaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés [bouillons] ; fruits confits, fruits cristallisés ; écorces de fruits, zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; crustacés non vivants ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; jus végétaux pour la cuisine ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines preparées ; lait de soja [succédané du lait] ; produits laitiers ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; pectine à usage culinaire ; pollen préparé pour l'alimentation ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces, bases de sauces, condiments, algues [condiments], épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; aides culinaires ; levain ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de tapioca à usage alimentaire ; plantes sèches alimentaires aromatisées ; plantes alimentaires aromatisées préparées sous forme de poudre ou de fibres ; huiles et graisses alimentaires aromatisées (seules ou en mélange), sels aromatisés, sucres aromatisés, moutardes aromatisées, vinaigres aromatisés ; arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; bois liquéfié destiné à l'industrie vinicole ; Copeaux de bois destinés à aromatiser les vins ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; édulcorants naturels ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ; chocolat ; cacao au lait ; préparations végétales remplaçant le café ; aromates de café ; Substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; eau de mer pour la cuisine ; en-cas à base de céréales ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; glucose à usage culinaire ; infusions non médicinales ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt ; essences aromatiques à base de plantes ; fèves brutes de cacao ; fruits frais ; légumes frais ; marrons frais ; noisettes ; noix, céréales en grains non travaillés ; fourrages ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; écorces brutes ; herbes potagères fraîches ; racines alimentaires ; animaux vivants ; crustacés vivants ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel.