Déposée par voie électronique le 23 décembre 2013 par madame CHRISTINE FIERS et monsieur JACQUES LAFONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'HERBAGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Les déposants sont madame CHRISTINE FIERS domicilié(e) 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France et monsieur JACQUES LAFONT domicilié(e) 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque L'HERBAGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HERBAGETTE est expirée depuis le 23 décembre 2023.
Mme. CHRISTINE FIERS - 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France
M. JACQUES LAFONT - 613 CHEMIN DES PRES - 34400 - SAINT JUST - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; arômes alimentaires à base de plantes et/ou d'extraits de plantes, de champignons, de levures, ou de produits de synthèse ; extraits d'algues à usage alimentaire ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; bouillons, préparations pour faire des bouillons, concentrés [bouillons] ; fruits confits, fruits cristallisés ; écorces de fruits, zestes de fruits ; en-cas à base de fruits ; crustacés non vivants ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; jus végétaux pour la cuisine ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines preparées ; lait de soja [succédané du lait] ; produits laitiers ; yaourts ; boissons lactées où le lait prédomine ; fromages ; pectine à usage culinaire ; pollen préparé pour l'alimentation ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces, bases de sauces, condiments, algues [condiments], épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; aides culinaires ; levain ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; farine de tapioca à usage alimentaire ; plantes sèches alimentaires aromatisées ; plantes alimentaires aromatisées préparées sous forme de poudre ou de fibres ; huiles et graisses alimentaires aromatisées (seules ou en mélange), sels aromatisés, sucres aromatisés, moutardes aromatisées, vinaigres aromatisés ; arômes (préparations à usage alimentaire) destinés à l'industrie vinicole ; bois liquéfié destiné à l'industrie vinicole ; Copeaux de bois destinés à aromatiser les vins ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; édulcorants naturels ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; produits de cacao ; chocolat ; cacao au lait ; préparations végétales remplaçant le café ; aromates de café ; Substances diététiques (non à usage médical) à savoir à base de plantes, de vitamines, de minéraux et d'oligo-éléments ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; eau de mer pour la cuisine ; en-cas à base de céréales ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; glucose à usage culinaire ; infusions non médicinales ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, malt ; essences aromatiques à base de plantes ; fèves brutes de cacao ; fruits frais ; légumes frais ; marrons frais ; noisettes ; noix, céréales en grains non travaillés ; fourrages ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; écorces brutes ; herbes potagères fraîches ; racines alimentaires ; animaux vivants ; crustacés vivants ; aliments pour les animaux ; Gazon naturel.
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