Marque enregistrée - Marque en vigueur

La barre de castel
Mme. christine ferrer
Mme. carine bossut
M. jean-jacques paraire

Numéro de dépôt :
4222902
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025
La barre de castel de christine ferrer

Présentation de la marque La barre de castel

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par madame christine ferrer, madame carine bossut, monsieur jean-jacques paraire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La barre de castel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont madame christine ferrer domicilié(e) le patre, 8 rue de la miquelle - 11400 - mireval-lauragais - France, madame carine bossut domicilié(e) le bosc - 11420 - mayreville - France, monsieur jean-jacques paraire domicilié(e) allée des tilleuls, en pagnol - 11400 - castelnaudary - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. christine ferrer domicilié(e) le patre, 8 rue de la miquelle - 11400 - mireval-lauragais - France.

La marque La barre de castel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La barre de castel arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

christine ferrer a également déposé les autres marques suivantes : Les Trésors de Juliane


Mme. christine ferrer - le patre, 8 rue de la miquelle - 11400 - mireval-lauragais - France

Mme. carine bossut - le bosc - 11420 - mayreville - France

M. jean-jacques paraire - allée des tilleuls, en pagnol - 11400 - castelnaudary - France


Mme. christine ferrer - le patre, 8 rue de la miquelle - 11400 - mireval-lauragais - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; glace à rafraîchir.