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Marques déposées par madame Christine Fauré
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Des manuscrits de Sieyès
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Des manuscrits de Sieyès
Madame Christine Fauré

Numéro de dépôt :
4463311
Date de dépôt :
21/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2028
Des manuscrits de Sieyès de Christine Fauré

Présentation de la marque Des manuscrits de Sieyès

Déposée par voie électronique le 21 juin 2018 par madame Christine Fauré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Des manuscrits de Sieyès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est madame Christine Fauré domicilié(e) 7 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Fauré domicilié(e) 7 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France.

La marque Des manuscrits de Sieyès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des manuscrits de Sieyès arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

Christine Fauré a également déposé les autres marques suivantes : Ces idées qui ont fait le MLF


Madame Christine Fauré - 7 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France


Madame Christine Fauré - 7 rue Le Tasse - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.