Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Version B'PaS
Mme. CHRISTINE ESPINET

Numéro de dépôt :
4103410
Date de dépôt :
06/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2024
Version B\'PaS de CHRISTINE ESPINET

Présentation de la marque Version B'PaS

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2014 par madame CHRISTINE ESPINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Version B'PaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est madame CHRISTINE ESPINET domicilié(e) 7 RUE DES COURLIS - 91800 - BRUNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE ESPINET domicilié(e) 7 RUE DES COURLIS - 91800 - BRUNOY - France.

La marque Version B'PaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Version B'PaS est expirée depuis le 6 juillet 2024.


Mme. CHRISTINE ESPINET - 7 RUE DES COURLIS - 91800 - BRUNOY - France


Mme. CHRISTINE ESPINET - 7 RUE DES COURLIS - 91800 - BRUNOY - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Conseils en propriété intellectuelle.