Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin de la Veyssière
Mme. Christine Elias

Numéro de dépôt :
4377084
Date de dépôt :
18/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2027
Moulin de la Veyssière de Christine Elias

Présentation de la marque Moulin de la Veyssière

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2017 par madame Christine Elias auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin de la Veyssière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est madame Christine Elias domicilié(e) La petite Veyssiere - 24190 - Neuvic sur l'Isle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de la Veyssière, Mme. Christine Elias domicilié(e) La petite Veyssiere - 24190 - Neuvic sur l'Isle - France.

La marque Moulin de la Veyssière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de la Veyssière arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.


Mme. Christine Elias - La petite Veyssiere - 24190 - Neuvic sur l'Isle - France


Moulin de la Veyssière, Mme. Christine Elias - La petite Veyssiere - 24190 - Neuvic sur l'Isle - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Huiles à usage alimentaire ; Huiles de noix.