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Marques déposées par Christine de BUSSY
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S.O.A. Salon Objets d'Art, Salon Oeuvres d'Art, Les Experts s'exposent. Experts objets d'art
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

S.O.A. Salon Objets d'Art, Salon Oeuvres d'Art, Les Experts s'exposent. Experts objets d'art
Christine de BUSSY

Numéro de dépôt :
4558434
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
S.O.A. Salon Objets d\'Art, Salon Oeuvres d\'Art, Les Experts s\'exposent. Experts objets d\'art de Christine de BUSSY

Présentation de la marque S.O.A. Salon Objets d'Art, Salon Oeuvres d'Art, Les Experts s'exposent. Experts objets d'art

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par Christine de BUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.O.A. Salon Objets d'Art, Salon Oeuvres d'Art, Les Experts s'exposent. Experts objets d'art »

Le déposant est Christine de BUSSY domicilié(e) 10 route de la gare - 03330 - BELLENAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine de BUSSY domicilié(e) 10 route de la Gare - 03330 - BELLENAVES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Christine de BUSSY - 10 route de la gare - 03330 - BELLENAVES - France


Madame Christine de BUSSY - 10 route de la Gare - 03330 - BELLENAVES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 20 mars 2020 - Rejet total n°783093 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-20

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.