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Marques déposées par madame Christine Dattner Pascucci
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Sissi Impératrice
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sissi Impératrice
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
3926902
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/06/2022
Sissi Impératrice de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Sissi Impératrice

Déposée le 13 juin 2012 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Sissi Impératrice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thé Christine Dattner, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Sissi Impératrice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sissi Impératrice est expirée depuis le 13 juin 2022.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Thé Christine Dattner, Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.