Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rive Droite à Paris
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4027593
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2023
Rive Droite à Paris de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Rive Droite à Paris

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rive Droite à Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Rive Droite à Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rive Droite à Paris est expirée depuis le 21 août 2023.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.