Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI
/
NO TOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO TOX
Mme. CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI

Numéro de dépôt :
3887429
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
NO TOX de CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI

Présentation de la marque NO TOX

Déposée le 9 janvier 2012 par madame CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NO TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est madame CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI domicilié(e) 1 LES GRANGES - 77710 - VILLEBEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI domicilié(e) 1 LES GRANGES - 77710 - VILLEBEON - France.

La marque NO TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO TOX est expirée depuis le 9 janvier 2022.

CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI - 1 LES GRANGES - 77710 - VILLEBEON - France


Mme. CHRISTINE DATTNER-PASCUCCI - 1 LES GRANGES - 77710 - VILLEBEON - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.