Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par madame Christine Dattner Pascucci
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Jardin Marocain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France.
La marque Le Jardin Marocain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France
Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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