Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Jardin Marocain
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4033900
Date de dépôt :
20/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2023
Le Jardin Marocain de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Le Jardin Marocain

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2013 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Jardin Marocain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France.

La marque Le Jardin Marocain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Jardin Marocain est expirée depuis le 20 septembre 2023.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX NOËL , CTD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS , BONNE ANNEE , Académie du thé , tous les matins du monde


Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 Chemin des prés - 77810 - Thomery - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.