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Marques déposées par madame Christine Dattner Pascucci
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La Dame de Haute Savoie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Dame de Haute Savoie
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4027601
Date de dépôt :
21/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2023
La Dame de Haute Savoie de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque La Dame de Haute Savoie

Déposée par voie électronique le 21 août 2013 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Dame de Haute Savoie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque La Dame de Haute Savoie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Dame de Haute Savoie est expirée depuis le 21 août 2023.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.