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Marques déposées par madame CHRISTINE DATTNER PASCUCCI
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JOYEUX NOËL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYEUX NOËL
Mme. CHRISTINE DATTNER PASCUCCI

Numéro de dépôt :
4029927
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2023
JOYEUX NOËL de CHRISTINE DATTNER PASCUCCI

Présentation de la marque JOYEUX NOËL

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2013 par madame CHRISTINE DATTNER PASCUCCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOYEUX NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est madame CHRISTINE DATTNER PASCUCCI domicilié(e) 20 CHEMIN DES PRES - 77810 - THOMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE DATTNER PASCUCCI domicilié(e) 20 CHEMIN DES PRES - 77810 - THOMERY - France.

La marque JOYEUX NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUX NOËL est expirée depuis le 4 septembre 2023.

CHRISTINE DATTNER PASCUCCI a également déposé les autres marques suivantes : Le Jardin Marocain , CTD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS , BONNE ANNEE , Académie du thé , tous les matins du monde


Mme. CHRISTINE DATTNER PASCUCCI - 20 CHEMIN DES PRES - 77810 - THOMERY - France


Mme. CHRISTINE DATTNER PASCUCCI - 20 CHEMIN DES PRES - 77810 - THOMERY - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.