Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Christine Dattner Pascucci
/
Couleur Papillon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleur Papillon
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4195605
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2025
Couleur Papillon de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Couleur Papillon

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2015 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur Papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Couleur Papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Papillon arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 les Granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.