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Marques déposées par madame Christine Dattner Pascucci
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Couleur Menthe à l'eau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Couleur Menthe à l'eau
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4239314
Date de dépôt :
11/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2026
Couleur Menthe à l\'eau de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Couleur Menthe à l'eau

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2016 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Couleur Menthe à l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France.

La marque Couleur Menthe à l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couleur Menthe à l'eau arrivera à expiration en date du 11 janvier 2026.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : L'Earl-Grey de Mamouchou , Le Printemps à Corfou , Rouge Brésil , Thé du Carnaval , Un Hiver à Saint-Pétersbourg , Rive Gauche à Paris , Les portes de l'Inde , Un Thé à Saint Barth , Sur la Place Rouge , Mon beau Sapin


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 1 Les Granges - 77710 - Villebéon - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Gelées ; confitures ; compotes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.