Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Académie du thé
Mme. Christine Dattner Pascucci

Numéro de dépôt :
4020986
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
Académie du thé de Christine Dattner Pascucci

Présentation de la marque Académie du thé

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par madame Christine Dattner Pascucci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Académie du thé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est madame Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 chemin des Prés - 77810 - Thomery - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Dattner Pascucci domicilié(e) 20 chemin des Prés - 77810 - Thomery - France.

La marque Académie du thé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Académie du thé est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Christine Dattner Pascucci a également déposé les autres marques suivantes : JOYEUX NOËL , Le Jardin Marocain , CTD PARIS THES CHRISTINE DATTNER PARIS , BONNE ANNEE , tous les matins du monde


Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 chemin des Prés - 77810 - Thomery - France


Mme. Christine Dattner Pascucci - 20 chemin des Prés - 77810 - Thomery - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.