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Marques déposées par madame Christine CONDETTE
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Le logis du Pouchon
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le logis du Pouchon
Mme. Christine CONDETTE
M. Rémi CONDETTE

Numéro de dépôt :
4145303
Date de dépôt :
30/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le logis du Pouchon de Christine CONDETTE

Présentation de la marque Le logis du Pouchon

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2014 par madame Christine CONDETTE et monsieur Rémi CONDETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le logis du Pouchon »

Les déposants sont madame Christine CONDETTE domicilié(e) 2 Bois de Massargues - 34380 - St Martin de Londres - France et monsieur Rémi CONDETTE domicilié(e) Hameau de Syalles - 07570 - Désaignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le logis du Pouchon, M. Rémi CONDETTE domicilié(e) Hameau de Syalles - 07570 - Désaignes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme. Christine CONDETTE - 2 Bois de Massargues - 34380 - St Martin de Londres - France

M. Rémi CONDETTE - Hameau de Syalles - 07570 - Désaignes - France


Le logis du Pouchon, M. Rémi CONDETTE - Hameau de Syalles - 07570 - Désaignes - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Inscription le 1 août 2016 - Rejet total n°675644 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; Maison d'hôtes et gîte.