Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CHRISTINE CHAPUZET
/
ROYAN BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAN BIO
Madame CHRISTINE CHAPUZET

Numéro de dépôt :
4446066
Date de dépôt :
15/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2028
ROYAN BIO de CHRISTINE CHAPUZET

Présentation de la marque ROYAN BIO

Déposée par voie électronique le 15 avril 2018 par madame CHRISTINE CHAPUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est madame CHRISTINE CHAPUZET domicilié(e) 14 AVENUE DE CORDOUAN - 17640 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROYAN BIO, Madame CHRISTINE CHAPUZET domicilié(e) 14 AVENUE DE CORDOUAN - 17640 - ROYAN - France.

La marque ROYAN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN BIO arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.


Madame CHRISTINE CHAPUZET - 14 AVENUE DE CORDOUAN - 17640 - ROYAN - France


SAS ROYAN BIO, Madame CHRISTINE CHAPUZET - 14 AVENUE DE CORDOUAN - 17640 - ROYAN - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.