Marque enregistrée - Marque en vigueur

place de l'art
Mme. christine chamly
M. yves chamly

Numéro de dépôt :
4328784
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2027
place de l\'art de christine chamly

Présentation de la marque place de l'art

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2017 par madame christine chamly et monsieur yves chamly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « place de l'art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Les déposants sont madame christine chamly domicilié(e) residence, 8 rue des bourgades - 30210 - sernhac - France et monsieur yves chamly domicilié(e) Residence, 8 rue des bourgades - 30210 - sernhac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artableaux, s.a.s.u., M. yves chamly domicilié(e) 8 RUE des bourgades - 30210 - SERNHAC - France.

La marque place de l'art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque place de l'art arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.


Mme. christine chamly - residence, 8 rue des bourgades - 30210 - sernhac - France

M. yves chamly - Residence, 8 rue des bourgades - 30210 - sernhac - France


Artableaux, s.a.s.u., M. yves chamly - 8 RUE des bourgades - 30210 - SERNHAC - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

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