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Marques déposées par madame Christine CHAIZE
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La P'tite du Pays welche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La P'tite du Pays welche
Mme. Christine CHAIZE

Numéro de dépôt :
4099989
Date de dépôt :
23/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2024
La P\'tite du Pays welche de Christine CHAIZE

Présentation de la marque La P'tite du Pays welche

Déposée par voie électronique le 23 juin 2014 par madame Christine CHAIZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La P'tite du Pays welche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame Christine CHAIZE domicilié(e) 215 Basses-Huttes - 68370 - ORBEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine CHAIZE domicilié(e) 215 Basses-Huttes - 68370 - ORBEY - France.

La marque La P'tite du Pays welche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La P'tite du Pays welche est expirée depuis le 23 juin 2024.


Mme. Christine CHAIZE - 215 Basses-Huttes - 68370 - ORBEY - France


Mme. Christine CHAIZE - 215 Basses-Huttes - 68370 - ORBEY - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.