Acces Cible
Présentation de la marque Acces Cible
Déposée le 8 janvier 2012 par madame Christine Capao auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Acces Cible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Acces Cible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acces Cible est expirée depuis le 8 janvier 2022.
Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17