Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Acces Cible
Mme. Christine Capao, Agissant pour le compte de la société "Acces Cible" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3887158
Date de dépôt :
08/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/01/2022
Acces Cible de Christine Capao

Présentation de la marque Acces Cible

Déposée le 8 janvier 2012 par madame Christine Capao auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Acces Cible » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est madame Christine Capao domicilié(e) 55 bis avenue du général Galliéni - 93250 - Villemomble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Christine Capao domicilié(e) 55 bis avenue du général Galliéni - 93250 - Villemomble - France.

La marque Acces Cible a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Acces Cible est expirée depuis le 8 janvier 2022.


Mme. Christine Capao, Agissant pour le compte de la société "Acces Cible" en cours de formation - 55 bis avenue du général Galliéni - 93250 - Villemomble - France


Mme. Christine Capao - 55 bis avenue du général Galliéni - 93250 - Villemomble - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Formation ; recyclage professionnel.