Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rose & Chou
Mme. CHRISTINE BUSSON, Agissant pour le compte de la société "ROSE & CHOU" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4178412
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2025
Rose & Chou de CHRISTINE BUSSON

Présentation de la marque Rose & Chou

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par madame CHRISTINE BUSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rose & Chou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est madame CHRISTINE BUSSON domicilié(e) 36 RUE DE HOHENGOEFT - 67310 - WASSELONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE BUSSON domicilié(e) 36 RUE DE HOHENGOEFT - 67310 - WASSELONNE - France.

La marque Rose & Chou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rose & Chou arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.


Mme. CHRISTINE BUSSON, Agissant pour le compte de la société "ROSE & CHOU" en cours de formation - 36 RUE DE HOHENGOEFT - 67310 - WASSELONNE - France


Mme. CHRISTINE BUSSON - 36 RUE DE HOHENGOEFT - 67310 - WASSELONNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Crèches d'enfants.